Les organisations aéronautiques qui réussissent sont celles qui trouvent des moyens intelligents d'intégrer les exigences contractuelles, y compris les exigences réglementaires, de qualité et de sécurité, dans leurs processus opérationnels.
Contexte
Comme nous le savons, la série de normes fondamentales AS/EN 91XX s'adresse à différentes activités au sein des entreprises. Les exigences de la norme s'adressent aux concepteurs et aux fabricants, celles de la norme AS/EN 9110 aux prestataires de services de maintenance, de réparation et de révision (MRO), et celles de la norme AS/EN 9120 aux grossistes et aux distributeurs de produits, de systèmes et de services.
De récents incidents et développements dans l'industrie ont entraîné une surveillance accrue des régulateurs à l'égard des fabricants d'équipements d'origine (OEM) et de l'ensemble de leurs chaînes d'approvisionnement. Même la dernière proposition de mise à jour des règles de l'IAQG pour les normes AS 9101 et AS 9104 montre que les auditeurs doivent se concentrer davantage sur les approbations spécifiques des clients et des organismes de réglementation, ainsi que sur leurs exigences. Celles-ci doivent être identifiées dans le cadre des informations préalables à l'audit - connues sous le nom de données OCAP (On-site Customer Approval Process) - et doivent être examinées en détail au cours d'un audit, par exemple lors de l'examen d'un contrat, afin de s'assurer que leurs exigences sont respectées.
L'impact de la réglementation aérienne sur les organismes certifiés AS/EN 91XX
Les exigences réglementaires ne sont pas négociables et sont imposées aux équipementiers par des organismes de réglementation gouvernementaux tels que la Federal Aviation Administration (FAA), l'Agence européenne de la sécurité aérienne (EASA), l'Autorité de l'aviation civile (CAA) et d'autres. Les équipementiers sont souvent obligés de répercuter contractuellement ces exigences réglementaires tout au long de leur chaîne d'approvisionnement, jusqu'à leurs fournisseurs de niveau 1 et de niveau 2, voire plus loin encore.
Voici quelques exemples de ces réglementations :
- la partie 21 de la FAA, qui couvre les procédures de certification des produits, et les parties 23 et 25 de la FAA, qui traitent des normes de navigabilité
- la partie 21 de l'EASA concerne la certification des aéronefs et des pièces connexes
- l'annexe 8 de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) traite de la navigabilité et
- l'annexe 16 se concentre sur les émissions.
- le document 178C de la Commission technique des radiocommunications pour l'aéronautique (RTCA DO) définit les normes de sécurité des logiciels.
Ces réglementations font souvent l'objet de contrats tout au long de la chaîne d'approvisionnement de l'aviation afin de garantir le maintien de la qualité et de la sécurité des processus, des produits et des services, en particulier pour les composants et les systèmes critiques pour le vol.
Voici quelques exemples récents de réglementations qui n'ont pas été pleinement mises en œuvre par les fournisseurs :
- Supervision insuffisante de la sécurité du développement de logiciels
- Manque de conformité avec les normes de sécurité FAA/EASA Part 21 s'appliquant aux fixations structurelles
- Des protocoles d'inspection faibles qui n'ont pas permis de détecter des pièces défectueuses.
Ces oublis ont entraîné des rappels de moteurs, des retouches de cellules, des mises à jour logicielles non planifiées, des poursuites judiciaires et des consignes de navigabilité de la part des autorités de réglementation. Chacun de ces problèmes entraîne non seulement des coûts financiers importants, mais aussi des perturbations et des retards opérationnels. Dans le cas des rappels de moteurs et des retouches de cellules, les chaînes de production sont ralenties ou arrêtées, les délais ne sont pas respectés et des pénalités contractuelles sont encourues. Dans le cas de mises à jour logicielles non planifiées, l'intégration de nouveaux systèmes est retardée et nécessite des ressources supplémentaires pour les essais et la validation, ce qui augmente encore les coûts.
La charge financière résultant de ces oublis peut être immense. Des poursuites judiciaires peuvent être engagées par les parties concernées, ce qui entraîne souvent des règlements et des frais de justice élevés, épuisant ainsi les ressources de l'entreprise. Les consignes de navigabilité émises par les autorités de réglementation exigent des mesures de conformité immédiates et coûteuses pour remédier aux problèmes de sécurité, ce qui pèse encore plus sur les budgets.
Non seulement ces problèmes entraînent des perturbations financières, mais ils portent également gravement atteinte à la réputation de la marque. Dans le monde de l'aéronautique, cela peut avoir des conséquences à plus long terme, comme le fait que les clients T1 ou T2 cherchent d'autres fournisseurs et qu'il est difficile d'attirer de nouveaux clients en raison des réactions négatives dans la base de données des fournisseurs.
Au niveau des équipementiers et des T1, l'impact d'une mauvaise connaissance des normes réglementaires sur les systèmes de gestion de la qualité peut réellement affecter le cours des actions. Les nouvelles concernant les rappels, les poursuites judiciaires et les actions réglementaires entraînent souvent une baisse de la confiance des investisseurs, ce qui se traduit par une chute du cours des actions. Des parts de marché peuvent également être perdues au profit de concurrents perçus comme plus fiables et mieux à même de gérer l'impact de la réglementation sur l'assurance qualité.
Répondre à la surveillance accrue des réglementations sur la chaîne d'approvisionnement de l'aviation
Les régulateurs et les dernières mises à jour des règles de l'IAQG montrent donc que les organisations certifiées AS 91XX doivent répondre efficacement à l'examen de plus en plus minutieux des réglementations.
Voici quelques mesures clés qu'ils peuvent prendre :
Comprendre la portée et l'étendue croissantes des réglementations en matière d'aviation : Si les réglementations en matière de sécurité et de qualité sont primordiales, l'éventail et la portée des réglementations se sont élargis pour inclure des domaines tels que la cybersécurité, les émissions, le développement durable et l'approvisionnement responsable. Les personnes impliquées dans la gestion de l'assurance doivent comprendre la portée, l'échelle et l'impact des diverses réglementations qui ont été contractuellement mises en place et acceptées par leur organisation.
Conscience de l'impact d'une mauvaise compréhension des obligations contractuelles : Les organisations doivent s'assurer qu'elles ont compris comment ces exigences réglementaires affectent leur système de gestion de la sécurité (SGS), leur système de gestion de la qualité (SGQ), leurs processus opérationnels et l'impact global que la non-conformité peut avoir sur leurs activités et leur image de marque. Elles doivent également être conscientes de la rapidité avec laquelle certaines réglementations peuvent évoluer et avoir la capacité de réagir tout aussi rapidement.
Anticiper les changements réglementaires dans le domaine de l'aviation et y répondre : Il est essentiel que les organisations aient la capacité d'anticiper les changements réglementaires et de s'adapter en conséquence. Cette approche proactive peut prévenir les problèmes de conformité et contribuer à maintenir l'intégrité de leurs opérations.
Comment LRQA peut aider votre organisation à se préparer et à réagir
Les organismes certifiés AS 91XX sont censés comprendre la nature et l'impact des réglementations sur leurs SGS et SGQ et, par conséquent, mettre en œuvre une surveillance et un contrôle rigoureux. Une mauvaise compréhension ou un manque de sensibilisation peut non seulement entraîner les problèmes décrits ci-dessus, mais aussi être particulièrement préjudiciable aux contrats à long terme et aux relations commerciales.
C'est pourquoi les auditeurs LRQA du secteur aérospatial se concentrent sur la manière dont les organisations ont accepté, interprété, compris et intégré ces exigences dans leur système de gestion de la qualité (QMS) et leurs processus commerciaux.
Notre approche intégrée des audits de SMQ, de SGS et de systèmes de gestion d'entreprise signifie que nous prenons en compte l'impact des réglementations, des normes et des exigences contractuelles dès le début des audits et des évaluations. Nous proposons une série de normes aérospatiales mondialement reconnues, associées à des outils d'audit, pour concevoir et déployer des programmes d'audit qui tiennent compte des exigences réglementaires et normatives des contrats et se concentrent sur les risques critiques qu'elles introduisent dans votre entreprise et vos chaînes d'approvisionnement.
Nos solutions en matière de certification et d'intégrité des produits facilitent l'obtention des autorisations réglementaires et améliorent la qualité et la sécurité dans l'ensemble de vos opérations, grâce à une combinaison de.. :
Normes spécifiques à l'industrie aérospatiale et programmes de certification impliquant des audits de conformité, la supervision de la chaîne d'approvisionnement et l'assurance des processus d'entreprise afin de répondre aux normes industrielles et spécifiques.
Gestion des obligations réglementaires et contractuelles pour garantir la conformité avec les réglementations aéronautiques et les cadres législatifs.
En tirant parti de notre expertise industrielle, votre entreprise peut s'assurer que ses systèmes de gestion de la sécurité et de la qualité sont en parfaite conformité avec les réglementations et les normes. En s'associant à LRQA, les complexités que les réglementations posent désormais aux chaînes d'approvisionnement, aux processus commerciaux et à la gestion des risques en tant qu'éléments essentiels de l'assurance de la sécurité et de la qualité, sont pleinement comprises et gérées au niveau opérationnel et stratégique, afin de rester conforme et compétitif dans un paysage qui évolue rapidement.
